Informations générales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le site https://www.joussemenuiserie.com est édité par :
FABIEN JOUSSÉ
2 Les Gourauderies - 85390 Bazoges-en-Pareds
Siret : 43904791100011
Forme juridique : SARL
Le directeur de la publication est Fabien Joussé
Le site https://www.joussemenuiserie.com est hébergé par GANDI - I63, 65 Boulevard Massena - 75013 Paris.
Le site a été réalisé par Procom Probureau - 85120 La Tardière
Mise en garde sur les informations
L’exploitant du Service met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site. Les informations fournies par l’exploitant du Service et ses éventuels partenaires le sont à titre indicatif. Ceux-ci ne sauraient garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées par le Service. Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du Service pourra interrompre l’accès de son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs dès lors que cela est possible
Liens hypertextes et cookies
Le site joussemenuiserie.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Jousé Fabien. Cependant, Jousé Fabien n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site joussemenuiserie.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
Droit à la propriété
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du Service et de tiers ayant autorisé joussemenuiserie.com à les exploiter. Toute représentation totale ou partielle de ce service, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Service qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont joussemenuiserie.com est producteur. Les marques de joussemenuiserie.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Service sans l’autorisation expresse de l’exploitant, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.